Mentions légales
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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous affichons :
Propriétaire et Responsable de la publication :
La société à responsabilité limitée Ecuries de la Faisanderie, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés dont la représentante légale est Mailys ROSAK.
SIRET: 89216062300013
TVA : FR65828643502
Adresse de la société :
Rte de l’Ermitage, 77300 Fontainebleau
Vous pouvez joindre la société au 01 64 22 63 49 ou par mail mailys77@hotmail.com.
Réalisation du site internet :
Micro Entreprise Creavania dirigé par Romain Martin Pauwels graphiste et webdesigner située à Moret-Loing-&-Orvanne : www.creavania.com
Hébergeur :
La société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
Tout ce qui compose la structure du site internet www.ecuries-de-la-faisanderie.fr , les textes, les images animées ou non, les vidéos ou tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de la SARL Ecuries de la Faisanderie.
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Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Écuries de la Faisanderie
Complexe sportif, route de l’ermitage
77300 Fontainebleau – France